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Marques déposées par monsieur TERMOZ Ferdinand
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MECANUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MECANUM
Monsieur TERMOZ Ferdinand

Numéro de dépôt :
1534541
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/1999

Présentation de la marque MECANUM

Déposée le 30 mai 1989 par monsieur TERMOZ Ferdinand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MECANUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TERMOZ Ferdinand domicilié(e) 13 bis, rue Joseph Gillet, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque MECANUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MECANUM est expirée depuis le 30 mai 1999.

TERMOZ Ferdinand a également déposé les autres marques suivantes : MECANUM


Monsieur TERMOZ Ferdinand - 13 bis, rue Joseph Gillet, 69100 VILLEURBANNE - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Des pièces usinées, semi-finies ou finies